Assurance décennale en ligne

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L’artisan est responsable par exemple l’apparition dans une maison de fissures, l’importantes dans les murs faisant passer les rouleaux entrainerait la responsabilité du maçon, la garantie décennale assurera dans un contrat de construction de plus l’artisan et responsables de sous-traitants qu’il fait travailler, je finirai en donnant un sail à tous les artisans, il est vraiment indispensable de déclarer précisément toutes les activités que vous exercez à votre assureur pour plus d’information et pour un devis d’assurance.

Artisan: à quelles assurances souscrire?

La souscription à une assurance est l'une des étapes inévitables pour la création d'une entreprise par un artisan, et ce pour couvrir son activité professionnelle contre tous les risques du quotidien.

Responsabilité pesant sur les artisans des bâtiments de la construction

L'assurance responsabilité civile professionnelle, connue également sous le nom de "RC Pro" est une assurance professionnelle souscrite par l'artisan et qui prend en charge les frais relatifs aux dommages causés à des tiers lors de son activité (clients, fournisseurs, etc).

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Ainsi, la RC Pro couvre les dommages corporels, matériels (perte de destruction du bien ou détérioration), et immatériels (pertes financières) qu'ils résultent d'une faute volontaire ou pas de l'artisan.

Dans ce sens, l'assurance responsabilité civile professionnelle s'avère obligatoire pour l'artisan qui exerce une activité réglementée. Nous parlons dans ce cas des :

  • Métiers de l’automobile: garagiste, carrossier, etc.
  • Métiers du BTP: électricien, plombier, maçon, plâtrier, couvreur, etc.
  • Métiers alimentaires: boulanger, pâtissier, boucher, charcutier, glacier, etc.
  • Métiers de services à la personne: coiffeur...

Si le métier de l'artisan ne fait partie d'aucune des catégories citées ci-dessus, souscrire à une assurance RC Pro ne luiest pas obligatoire.

Cependant, bien qu'elle soit dans certains cas facultative, la souscription à une assurance responsabilité civile professionnelle est fortement recommandée.

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En effet, celle-ci permet de couvrir les dommages imprévisibles qui peuvent s'avérer très onéreux pour l'artisan et le protège contre toute perte financière.

De ce fait, l'assurance responsabilité civile professionnelle ne doit pas être vue comme une charge mensuelle, mais plutôt comme une charge essentielle qui prend effet le jour où la responsabilité civile de l'artisan est recherchée.

Assurance décennale artisan: une obligation?

La garantie décennale artisan est une assurance souscrite par l'artisan et qui prend en charge les dommages survenus lors des travaux et ce pendant 10 années à compter de la date de réception des travaux de chantier.

L'assurance décennale artisan est ainsi obligatoire que pour l'artisan qui dispose de la qualité de constructeur.

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C'est-à-dire qu'elle est obligatoire que quand l'artisan pratique des activités de gros oeuvre (charpentier, maçon) ou des activités d'aménagement et de finitions (plombier, menuisier, etc).

Egalement, la garantie décennale couvre les dommages qui compromettent à la solidité de l'ouvrage ou les rendent impropre à sa destination notamment les sinistres importants et qui sont sans nul doute très onéreux.

Dans le cas où un artisan est concerné par l'assurance décennale, il doit obligatoire souscrire à une assurance responsabilité civile décennale (RCD) et ce avant le commencement des travaux.

NOTEZ BIEN :

D'une part, lors de la souscription de l'artisan à une garantie décennale, il lui est obligatoire de mentionner sur ses factures et devis :

  • L'intitulé de l’assurance à laquelle il a souscrit ;
  • Les coordonnées de son assureur ;
  • La zone géographique couverte par l’assurance.

D'une autre part, l'artisan doit aussi joindre un justification d'assurance responsabilité civile décennale à ses devis et factures.

Quelles assurances pour les locaux et les biens de l’artisan?

L’assurance multirisque professionnelle

L'assurance multirisque professionnelle est en effet une assurance nécessaire pour l'artisan. Celle-ci couvre et les locaux et le matériel de l'artisan contre tout dommage.

Bien que ce type d'assurance ne soit pas obligatoire par la loi française, elle reste fortement conseillée. Elle vous couvre en tant qu'artisan contre :

  • Un incendie ;
  • Une catastrophe naturelle ;
  • Un court-circuit ;
  • Un dégât des eaux ;
  • Des actes de vandalisme ...
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NOTEZ BIEN : Les assureurs multirisques adaptent leurs contrats en fonction des activités exercées par la compagnie qui y souscrit.

L’assurance pour les véhicules professionnels

Chaque véhicule doit obligatoirement être couvert par une assurance que ce soit pour des raisons professionnelles ou personnelles.

Dans ce cas, l'assurance est obligatoire pour toutes les voitures de l'entreprise qu'ils soient :

  • Deux-roues ;
  • Voiture, camionnette et camion ;
  • Engins de chantier ;
  • Remorques et semi-remorques même non attelées.

Ainsi, si la compagnie dispose d'un véhicule, la souscirption à une assurance auto professionnelle doit obligatoirement être souscrite par l'artisan.

Celle-ci couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers causés par le conducteur.

Artisan: quelle assurance pour protéger les salariés?

Dans le cas où l'artisan recrute des salariés, il est dans l'obligation de leur proposer une mutuelle santé d'entreprise.

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En effet, l'artisan a le libre choix de choisir l'assureur avec lequel il désire souscrire son contrat d'assurance. Cependant, celui-ci doit répondre aux caractéristiques suivantes :

  • Participation financière d'au moins de 50% de la cotisation par l'employeur ;
  • Le contrat doit couvrir un certain nombre de soins minimal ;
  • La mutuelle doit être proposées à tous les salariés de l'entreprise.

L’assurance RC pro d’artisan: une nécessité

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Premier point entre l’ouverture et la réception du chantier entre le début et la fin du chantier.

L’artisan assume les dommages aux travaux déjà réalisés, on prends par exemple si un maçon a déjà couté 75% des murs d’une maison et qu’in incendie vient tout détruire, il seras dans l’obligation de reconstruire sans demander aucune compensation aux clients ce point d’assurance s’assure facilement par une garantie dommages matériels à l’ouvrage dans un contrat d’assurance construction.

Deuxième point avant et après la réception, l’artisan est responsable par son action ou par son travail des dommages qu’il cause à autrui un bien à une personne par exemple un plombier perçu une canalisation qui entraine un dégât des eaux, sur les murs et le plafond d’une chambre, le plombier seras dans l’obligation de payer la remise en état, cette responsabilité civile d’un contrat de construction.

Troisième point après la réception du chantier, après la fin du chantier l’artisan assume une garantie de parfait achèvement pendant un an.

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Garantie d'assurance résponsabilité artisan

L’artisan doit réparer les imperfections apparues la première année suivant la réception du chantier et les éventuelles réserves formulé.

Les clients par exemple quelque moins après l’achat d’un appartement neuf la plomberie de la salle de bains fut l’artisan se doit de la réparer cette garantie et les gammes et des patios râble.

Constructeur

L’artisan assume également une garantie de bon fonctionnement pendant deux ans, cela concerne uniquement les éléments dissociables par exemple si un robinet ou un chauffage ne plus dans les deux ans après la réception, l’artisan se doit de les changer ou de les réparer.

Cette garantie est assurable dans un contrat construction, l’artisan a su également une garantie pendant dix ans, l’artisan est responsable de ces travaux pendant dix ans.

Si un délai de dix ans après réception du chantier des désordres apparaissent des désordres portant atteinte à la solidité de l’ouvrage ou qui rendent les ouvrages impropre à sa destination c’est-à-dire qu’il ne peut plus qu’il ne peut plus remplir sa fonction.
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